P-41.1, r. 5 - Directive sur les odeurs causées par les déjections animales provenant d’activités agricoles

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE A

Nombre d’unités animales (paramètre A)

1. Aux fins de la détermination du paramètre A sont équivalents à une unité animale les animaux figurant dans le tableau ci-après en fonction du nombre prévu.

2. Pour toute autre espèce animale, un animal d’un poids égal ou supérieur à 500 kg ou un groupe d’animaux de cette espèce dont le poids total est de 500 kg équivaut à une unité animale.

3. Lorsqu’un poids est indiqué dans la présente annexe, il s’agit du poids de l’animal prévu à la fin de la période d’élevage.

___________________________________________________

Groupe ou catégorie d’animaux    Nombre d’animaux
                                 équivalent à une
                                   unité animale
___________________________________________________

Vache, taureau, cheval                     1

Veaux d’un poids de 225 à 
500 kg chacun                              2

Veaux d’un poids inférieur à 
225 kg chacun                              5

Porcs d’élevage d’un poids de 20 à 
100 kg chacun                              5

Porcelets d’un poids inférieur à
20 kg chacun                              25

Truies et les porcelets non sevrés 
dans l’année                               4

Poules ou coqs                           125

Poulets à griller                        250

Poulettes en croissance                  250

Cailles                                 1500

Faisans                                  300

Dindes à griller d’un poids de 
5 à 5,5 kg chacune                       100

Dindes à griller d’un poids de 
8,5 à 10 kg chacune                       75

Dindes à griller d’un poids de 
13 kg chacune                             50

Visons femelles excluant les mâles 
et les petits                            100

Renards femelles excluant 
les mâles et les petits                   40

Moutons et agneaux de l’année              4

Chèvres et chevreaux de l’année            6

Lapins femelles excluant les mâles
et les petits                             40
___________________________________________________        

A.M. 2003-012, Ann. A.